1. Éditeur du site
La Patte Élégante
Relooking de meubles & objets déco
Statut : Entreprise individuelle
Adresse : 25550 Raynans – France
Siret : 931 786 073 00011
Téléphone : 06 43 36 02 44
E-mail : patte.elegante@gmail.com
L’activité exercée relève notamment du secteur de la rénovation, du relooking et de la vente de meubles et objets de décoration.
2. Hébergement du site
Le site la-patte-elegante.fr est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Site web : https://www.ovhcloud.com
Téléphone : 09 72 10 10 07
3. Propriété intellectuelle
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Les images de meubles et d’objets présentées sur le site correspondent à des créations ou restaurations réalisées par l’atelier et ne peuvent en aucun cas être réutilisées sans accord.
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- de rectification,
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- d’opposition,
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Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser votre demande par e-mail à :
👉 patte.elegante@gmail.com
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7. Responsabilité
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8. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel.
En cas de litige, vous êtes invité(e) à contacter dans un premier temps La Patte Élégante afin de rechercher une solution amiable :
La Patte Élégante – 25550 Raynans
E-mail : patte.elegante@gmail.com
Si aucune solution amiable ne peut être trouvée, vous pourrez alors saisir le médiateur de la consommation dont relèvera La Patte Élégante (les coordonnées du médiateur seront communiquées sur simple demande ou mises à jour sur le site dès désignation officielle).
9. Droit applicable
Les présentes mentions légales ainsi que l’ensemble du contenu du site sont soumis au droit français.
En cas de litige et à défaut de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.